Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dogal Food
Monsieur eser cal

Numéro de dépôt :
4438346
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Dogal Food de eser cal

Présentation de la marque Dogal Food

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur eser cal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dogal Food »

Le déposant est monsieur eser cal domicilié(e) 06 rue de la croix de Montsoult - 95560 - Montsoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dogal Food, Monsieur Eser CAL domicilié(e) 52-54 Avenue Du Huit Mai 1945 - 95200 - SARCELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

eser cal a également déposé les autres marques suivantes : MELEK HALAL FOOD / PREMIUM QUALITY


Monsieur eser cal - 06 rue de la croix de Montsoult - 95560 - Montsoult - France


Dogal Food, Monsieur Eser CAL - 52-54 Avenue Du Huit Mai 1945 - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 21 décembre 2018 - Rejet total n°743574 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.